• MEMENTO DU DIRECTEUR D'ACM

     

           Sommaire :

           Vous avez dit Accueil Collectif de Mineurs                                         

         Profil du directeur                                                                                            AGENDA D’ORGANISATION D’UN A.C.M.                                            
    I   - Au commencement était le projet                                  
    II  - 6 mois avant le séjour                         
    III - 3 mois avant le séjour                                                
    IV - Durant le mois qui précède le séjour                              
    V  - Au cours des 3 premiers jours du séjour                       
    VI - Pendant le séjour               
    VII- Au retour du séjour               
    Annexes                       
                                                                  

                                                                                                                                              Bibliographie : 

    Charte pour l’ organisation des CVL - FSCF.

    Lettres Infos CVL-FSCF.

    Mémento du directeur d’un séjour ESCAL.

    Le journal de l’Organisateur - Le carnet du directeur - Hors série ANIM’Magazine avril 2004 (UFCV).

    Spécial directeur CVL - Loisirs Education n°403-404 (JPA).

    Articles dans  “Les Jeunes” revue officielle de la FSCF :


    ò            Animation : des dispositifs d’Etat - n° 2478/ février 2002 - p 8.

    ò            CVL : la loi le contrôle, les assurances - n° 2479 / avril 2002 - p 30-31.

    ò            Le projet éducatif : obligatoire et permanent - n° 2481 / août 2002 - p 24

    ò            Projets éducatifs et pédagogiques : la loi - n° 2482 / octobre 2002 - p 30

    ò            1er mai 2003 : soyez prêts ! - n° 2483 / décembre 2002 -p 30

    ò            Mai 2003 : l’échéance - n° 2484 / février 2003 - p 16-17

     

     

    @ Connaître

     - des Formulaires disponibles sur Internet :

    ò       Déclaration de Centre de Loisirs (C)  :         www.education.gouv.fr/jeunesse/cvl/defaut.htm

    ò       Déclaration de Centre de Vacances (A) :     www.education.gouv.fr/jeunesse/cvl/defaut.htm

    ò       Fiche de liaison sanitaire :                             www.education.gouv.fr/jeunesse/cvl/defaut.htm

    ò       Formulaire 3 de casier judiciaire :                 www.cin.justice.gouv.fr

    ò       Tous les formulaires administratifs :             www.service-public.fr 


     

     

     

    Vous avez dit Accueil Collectif de Mineurs

     

    Qu’est-ce qu’un A.C.M. ?

    Les Accueils Collectifs de Mineurs désignent des accueils de mineurs avec ou sans hébergement à destination de plusieurs personnes afin de pratiquer des activités de loisirs et de détente hors du domicile familial et du temps scolaire.

    Le décret du 26/07/2006 présente sept types d’accueil classés en trois catégories : Avec Hébergement – Sans Hébergement et de Scoutisme. 

    A l’exception des séjours de vacances en famille, ils s’agit de regroupements de plus de 6 mineurs pour une durée de 14 jours au moins pour les accueils sans hébergements ou dès la première nuit. La particularité d’un ACM est d’être organisé autour d’un projet éducatif et d’un projet pédagogique propre à chaque organisateur (associations, communes, comités d'entreprises, etc…).

    Ces accueils sont réglementés et contrôlés par l’Etat et encadrés par un personnel qualifié (plus de 600 000 animateurs et directeurs à l’exception des séjours de vacances en famille) et à l’écoute.

     

    Des formules variées :

    Adaptées aux mineurs selon les âges : les maternels moins 6 ans (qui relèvent de la PMI – Protection Maternelle et Infantile), les enfants 6 - 10 ans, les préadolescents12 - 13 ans, les adolescents 14 - 17ans.

    Tout au long de l’année pendant les petites ou les grandes vacances, de plus ou moins longue durée sans hébergement AL (Accueils de Loisirs [ex- CL Centre de Loisirs]) ou AJ (Accueils de Jeunes pour les 14 ans et plus) ou avec hébergement SV (Séjours de Vacances [ex- CV Centre de Vacances ]), SC (Séjours Courts), SSp (Séjours Spécifiques) en bord de mer, à la montagne ou à la campagne ; des séjours fixes ou itinérants, en France ou à l’étranger.

    Nous ne traiterons pas précisément dans le présent document des SF (Séjours de vacances dans une Famille) bien que nous les évoquerons bien entendu.

    ò cf. les articles L227-1 à L227-12 du Code de l’action sociale et des familles (mineurs accueillis hors du domicile parental).

     

     

    Les Organisateurs d’ACM (ex CVL) :      

    Sont principalement des associations régies par la loi de 1901. Les mairies et les Comités d’Entreprises organisent environ 20% des ACM à l’exception des séjours de vacances en famille.

    Plus rarement, mais c’est possible, des particuliers ou des sociétés commerciales organisent des ACM souvent des AL (Accueils de Loisirs). 

    Pour être légalement autorisé, un ACM doit être conforme à la législation et déclaré auprès des services de la Direction Départementale Jeunesse & Sports du lieu de résidence du déclarant. 

     

     


    Profil du Directeur d’Accueil Collectif de Mineurs


    r Animateur et Homme de Relation

     

    Le directeur d’ACM a été est reste Animateur. Il est un homme de relations avec les stagiaires et leurs parents, les animateurs, le personnel (de cuisine et de service) et tous les contacts extérieurs.


      

    r Garant de l’identité de l’association (et donc du PE et du PP)

    Le directeur reçoit sa mission de la part de l’association. Celle ci l’oblige à :

    Ø                  Garantir le sérieux et la qualité du séjour sur tous les plans.

    Ø                  Assurer la sécurité physique et morale des stagiaires qui lui sont confiés.

    Ø                  Respecter l’identité de l’association qui inspire son Projet Educatif en réalisant le Projet Pédagogique du séjour qu’il dirige.
    ò Voir Annexe “ A chacun son projet ”
    ò Lire absolument la charte des CVL-FSCF.  

      

    r Organisateur

    Le directeur, en liens étroits avec l’association qui le missionne, est l’organisateur de son séjour. A ce titre, il doit veiller à ce que les contacts utiles soient pris :

    Ø                  Les pouvoirs publics et administrations (JS, PIM, mairie ...)  

    Ø                  Les prestataires de services ou les partenaires (centrale d’alimentation, lieu d’hébergement, offices de tourisme, ESF, etc. ...)

    Ø                  Il gère et coordonne le personnel mis à disposition du séjour. De ce fait, il distribue les rôles (intendance, matériel, assistance sanitaire, pastorale, etc. ...)

     

    r Gestionnaire  

    Le directeur d’ACM assure, dans le respect des consignes de l’association, la gestion économique et matérielle du séjour :

    Ø                  Comptabilité du séjour (recettes - dépenses et ventilation). 

    Ø                  Economat et intendance.

    Ø                  Matériel technique et pédagogique.

    Ø                  Selon l’importance de l’association, il peut se voir chargé de veiller à percevoir des recettes (règlements des séjours ou des journées, bons de vacances. cautions, frais médicaux ou pharmaceutiques, etc. ...).

    Il peut déléguer une ou plusieurs de ces responsabilités à des membres de son équipe. Il veillera à être tenu informé par ceux qu’il aura désigné.


    r Formateur   

    Le directeur est formateur, non seulement des animateurs stagiaires BAFA ou BAFD qu’il devra évaluer mais aussi de tous les membres de son équipe.



     

    AGENDA D’ORGANISATION D’UN A.C.M.

     

    I - “Au commencement était le Projet” 

    Projet Educatif, Projet Pédagogique :  mode de conception

     

    En vue d’une proposition éducative digne de ce nom, les responsables techniques du secteur CVL de la FSCF considèrent indispensable la rédaction des Projet Educatif et Pédagogique.

     

    Tout d’abord, comment procédons-nous ? Chaque ACM (ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS) vise un Projet (lui-même composé de plusieurs objectifs) 

     

                LE PROJET peut se définir comme :          “ce que l’on a l’intention de faire”.

    La clarification de l’intentionnalité passe par trois phases incontournables que nous résumons en trois questions :

     

    !                                      Quoi ? Quelle est l’Action et le but de ce que l’on projette de mettre en place ? Dans un contexte relativement précis (un espace géographique, humain et temporel), des individus devront réaliser : ..... 

    !                                      Pourquoi ? Il s’agit de clarifier les raisons qui motivent le projet. Les raisons peuvent être multiples. Par opportunité (circonstanciée, matérielle ou relationnelle), souvent, par tradition héritée, par émulation d’un groupe, etc... . Assez communément, les véritables raisons seront dites, souhaitées et préférées “gratuites(au sens généreux et “sans arrière pensée”). Aussi sincère que soit le groupe qui s’en explique, les choses ne sont pas si simples. Les projets associatifs, surtout s’ils sont d’une relative importance, sont rarement “neutres” (pour ne pas dire : “jamais”). Tout groupe génère en son sein des valeurs, une éthique, même si  elles ne sont pas conscientes ou officielles. Cette interrogation s’avérera très utile pour rédiger l’argumentaire nécessaire : à la rencontre des autorités publiques ou des partenaires, à la demande de subventions et à la conception des supports de communication.

    !              Comment ? C’est ici la phase concrète de la rédaction du Projet. Il s’agira de lister les moyens matériels, financiers et humains.

     

    Dans un débat méthodologique les puristes prétendront, très justement, que la question du “Pourquoi ?” précède celle du “Quoi ?”. Cependant, pratiquement, si les valeurs et motivations induisent le Projet, elles le font,  très souvent, de façon informelle. Pratiquement, il est opportun de voir la question du “Pourquoi ?” après avoir décrit le projet global. Ainsi la question permettra, par déduction, une vérification des motivations qui fondent, parfois à l’insu de ses auteurs, le Projet.

     

    Un Projet réalisé doit toujours être évalué. Or : “Plus on est précis mieux on évalue” C’est la raison pour laquelle, lors de la rédaction d’un Projet, on veillera à décliner, subdiviser et décrire chaque point envisagé le plus clairement possible.

     

     

     

     


    ò Voir Annexe « A chacun son projet »

    ò Lire absolument : « Les Jeunes » revue officielle de la FSCF n°2481/août 2002 p24 Article : « Le projet éducatif : obligatoire et permanent »

               

    Ø      Cf. décret n°2002-885 relatif au projet éducatif …

    Ø      Cf. arrêté du 10 décembre 2002 en application de l’article 4 du décret 2002-885 du mai 2002 …

     

     

     

     

     

     

     


    II – 6 mois avant le séjour

    Administratif

    (Association + DDJS +  ...)

    Educatif / Pédagogique

    n       Vérifier le contrat d’assurance (cf. décret n° 2002-538)  

    n       Définir les modalités d’inscriptions (lieux, conditions, obtention de la fiche sanitaire de liaison et du n° CAF des familles) 

    n       Les demandes de subventions sont déjà tardives mais il n’est jamais trop tard pour faire connaissance avec les partenaires administratifs.

    n       1er Contact avec la mairie

    n       1er Contact DDJS

     

    n       Réviser le projet éducatif de l’organisateur.

    n       Rédaction du projet pédagogique en cohérence avec le  PE.

    n       Réserver les activités (cf. budget et réglementation)

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n       Conception et diffusion des supports d’information.

    n       Décider du lieu d’implantation (contrat de location, connaissance de la structure (fixe, camping, itinérant)

    Attention :

    ð      Consulter le registre de sécurité, le rapport de la commission de sécurité, le contrat d’extincteur. (Veiller à ce que tout soit en règle, s’il le faut faire les démarches nécessaires)

    ð      Voir le contrat de maintenance.

    ð      Connaître les artisans

    ð      Consulter le récépissé de déclaration auprès des services vétérinaires pour la restauration ou le certificat de potabilité de l’eau pour le camping.

    ð      Penser à l’évacuation des ordures (cf. mairie)

    n       Prévoir les déplacements (car, SNCF, avions ...)

     

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n       Recrutement d’un directeur.

    n       Définition des profils de postes (animation et service) conception des contrats types et de la politique salariale.

    n       Communiquer le recrutement (annonces)   

    n       Prévoir les divers documents nécessaire pour la gestion administrative des embauches (casiers judiciaires, RIB,  diplômes ...)  3 Préparer les entretiens d’embauche.

     

    n       Faire-faire les devis des diverses prestations envisagées.

    n       Construction du budget prévisionnel.

     

     

     

     

     

     

    Ø                  Cf. décret n°2002-885 du 12 avril 2002 relatif à l’obligation d’assurance, de responsabilité civile …

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    MEMENTO DU DIRECTEUR EN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS         - p 6 -

     

     

     

     

     

     

     

     


    III – 3 mois avant le séjour

    Administratif

    (Association + DDJS + ...)

    Educatif / Pédagogique

    n  Déclaration d’ouverture d’un accueil (2 mois avant au plus tard) et déclaration à la PMI (pour les moins de 6 ans)

    n       Rencontre des divers partenaires.

    n       Rédaction du projet pédagogique.

    n       Rédaction du projet d’animation.

    n       Contacts complémentaires avec les prestataires d’activités.

    n       Définir le matériel nécessaire.

    n       Programmer les réunions d’équipe d’animation.

     

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n      Confirmation définitive d’inscription aux inscrits (envoi du projet éducatif –obligation !)

    n       Prévoir, si possible, une rencontre avec les familles et les jeunes.

     

    n       Compléter la connaissance du lieu d’accueil (rencontre du propriétaire, visite ...)

    n       Réservations des titres de transports.

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n       Recrutement du personnel d’animation. 

    n      Recrutement du personnel de service.

    n       Définir les modes de paiement (ouverture d’un compte bancaire ou postal, demande de carte bancaire, ...) 

    n       Commandes diverses.

    n      Voir si la CAF accepte l’attribution d’un acompte.

     

     

     

     

     

     


     

     

     


    IV – Durant le mois qui précède le séjour

    Administratif

    (Association + DDJS + ...)

    Educatif / Pédagogique

     

    n       Bouclage des dossiers administratifs nécessaires à la déclaration du centre.

    n       Demander les instructions départementales DDJS

    n      Transmettre le document “Fiche complémentaire” (8j avant minimum), il indique l’identité du personnel d’encadrement.

    n       Déclinaison du Projet Pédagogique en Projet d’Animation.

    n      Au moins deux réunions d’animateurs (présentation des premiers Projet d’Animation )

    n      S’assurer de la réelle possibilité de bénéficier d’activités très réglementées (baignades en plage ou piscine en particulier)

     

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n       Autres envois d’informations aux inscrits :

    ð      Envoi du projet pédagogique - obligation !

    ð      Horaires de départ

    ð      Trousseau nécessaire

    ð     Etc. ...

     

    n       Finir de préparer  les modalités de transport (les étapes ou les lieux de ramassage) 

    n       Prévoir l’occupation des locaux (répartition des couchages, espace d’animation, ...  ) et des extérieur (sécurité).

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n     Déclaration préalable des embauches.

    n       Signature des contrats

    n     Derniers ajustements du budget.

    n       Déterminer les besoins en trésorerie.

    n       Contacter les fournisseurs et faire les premières commandes.

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     


     

    MEMENTO DU DIRECTEUR EN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS         - p 8 -

     

     

     

     


    V – Au cours des trois premiers jours du séjour

    Administratif

    (Association + DDJS + ...)

    Educatif / Pédagogique

    n       Transmettre, s’il y a besoin, les informations complémentaires qui modifient la « Fiche complémentaire »  (3j maxi).  

    n       Contacter les autorités locales (mairie, gendarmerie, DDJS, ...).

    n       Affichage et large diffusion des N° d’urgence et importants. 

    n       Assistance sanitaire :

    n       Mise en place du registre des soins.

    n       Lecture et analyse des fiches sanitaires (dans le respect du secret médical).

    n       Trousses de secours prêtes en nombre suffisant.

    n       Solliciter et faciliter la visite d’un personnel de la DDJS. (informer des absences (camps, pique-nique) et congés du directeur, ...).

     

    n       Mise en place de la gestion du matériel d’animation.

    n       Veiller à la cohésion de l’équipe et à la cohérence des informations transmises aux stagiaires.

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n       Tenue du cahier de présence des jeunes et contrôle des déplacements.

    n       Gestion des visites des parents

    n       Affichage des consignes de sécurité et plan d’évacuation.

    n       Formation des adultes et grands ados aux consignes d’évacuation et à l’usage des extincteurs.

     

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n       Tenue du registre du personnel et classement de leur dossier du personnel (diplômes, vaccinations, extrait de casier judiciaire, ...).

    n       Déclaration URSSAF des 1ers emplois de jeunes n’ayant pas de n° de sécurité sociale complet.

    n       Contrat de suivi de formation pour les stagiaires BAFA ou BAFD.

     

    n       Relever les compteurs.

    n       Concrétiser les relations avec les fournisseurs.

    n       Gérer les stocks. 

    n       Tenue du cahier de menus décomptés.

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    MEMENTO DU DIRECTEUR EN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS         - p 9 -

     

     

     


    VI – Pendant le séjour

    Administratif

    (Association + DDJS + ...)

    Educatif / Pédagogique

    n       Informer la DDJS et l’organisateur des accidents graves.

     

    n       Veiller au respect du Projet Pédagogique et du Projet d’Animation.

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n       Gérer les présences et absences (veiller à connaître la cause des absences)

    n       Suivi des correspondances.

    n       Communiquer article de presse.

    n       Gestion du site internet ou du blog s’il y en a un, voir si un journal de bord peut être fait,  ...

     

    n       Tenir une liste de remarques, observations ou suggestions et informer le propriétaire des incidents ou dégradations.

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n       Gérer les congés et veiller au bon usage du sommeil du personnel (attention aux réunions interminables !)

    n       Entretien individuel avec les stagiaires BAFA ou BAFD en cours de séjour.

     

    n       Afficher les menus.

    n       Suivi fréquent et rigoureux de la comptabilité. 

    n       Suivi des fournisseurs.

    n       Suivi des stocks et denrées.

     

     

     

     

     

     

     

     


     




    VII - Au retour du séjour

    Administratif

    (Association + DDJS + ...)

    Educatif / Pédagogique

    n       Bilan du directeur avec l’organisateur (penser à d’autres projets)

    n       Rendre les fiches sanitaires et autres documents confidentiels.

    n       Faire un bilan d’équipe sur place (il est bon qu’un autre bilan plus complet soit fait à têtes reposées)

    n       Récupérer et ranger au mieux le matériel réutilisable.

     

    Relations

    (Stagiaires et familles)

    Structure

    (conditions matérielles)

    n       Faire un bilan sur place (questionnaire formel au moins).

    n       Enquête qualité famille.

    n       Prévoir une rencontre retrouvailles / bilan (en informer la presse)

     

    n       Inventaire rangement.

    n       Etat des lieux (Informer le propriétaire des incidents ou dégradations)

    Ressources Humaines

    Gestion / Economat/ Intendance

    n       Remplir après bilan les certificats de tage pratique BAFA/BAFD. 

    n       Pour le bilan, ne pas oublier le personnel technique.

    n       Inventaire du stock.

    n       Relever les compteurs.

    n       Payer les factures.

    n       Payer les salaires et indemnités.

    n       Lister les sommes restant dues par les familles (attention aux frais médicaux !).

    n       Transcription des bordereaux CAF, DASS, ...

     

     

     


     

     


    ANNEXES

     

     

    Administratif (Association + DDJS + ...)

     

    Educatif / Pédagogique

    §         Les Accueils Collectifs de Mineurs (définitions, déclaration)

    §         La hiérarchie des sources du droit

    §         Récapitulatif des textes de la loi (réglementations et recommandations) – 3 pages

    §         Registres, documents et affichages obligatoires.  

    §         Aux assurances tu penseras.  

    §         Documentation Sanitaire – 4 pages

    §         Le déplacement de groupes de jeunes en car

    §         Le déplacement de groupes de jeunes en train.  

    §         Le déplacement d’un groupe à pied (à venir).

     

    §         A chacun son projet

    §         Contenu du Projet Pédagogique

    §         Fiche de rédaction d’un projet

    §         La vie quotidienne en ACM – 4 pages

    §         Grille hebdomadaire de fonctionnement

    §         Besoin, désir, Projet, éduquer.

    §         Connaissance des mineurs

    §         Le sommeil « 1/3 de notre vie »

    §         Fiche Projet d’Activité  

    §         Fiche Projet Activité manuelle

    §         Fiche de jeu

    §         Dynamique de groupe.

    §         L’énurésie en ACM  

    §         Télévision en ACM

    §         L’autorité en ACM

    §         Sanction, punition en ACM

    §          

     

    Relations (Stagiaires et familles)

     

    Structure (conditions matérielles)

    §         Communiquer avec les parents

    §         Les phases de la vie d’équipe

     

    §         A l’agrément des locaux tu veilleras

    §         L’état des lieux 

    §         La sécurité des locaux

     

    Ressources Humaines

     

    Gestion / Economat / Intendance

    §         Composer une équipe d’animation

    §         Quels diplômes pour exercer en CVL ?

    §         Travailler en Equipe

    §         Organiser le travail du personnel technique

    §         L’évaluation des animateurs stagiaires

    §         Les différents contrats en ACM.  

    §         Pièce comptable

    §         Relevé des compteurs (cf. Etat des lieux)

    §         Sommes restants à recevoir en fin de séjours

    §         Sommes restants à payer en fin de séjour

    §         HACCP – 4 pages

    §          L’équilibre Alimentaire - 6 pages (à venir)

    §         Températures de conservation

    §         Livre opérations de Caisse.

    §         Livre opérations de Banque.

     

    DIVERS

     

    §         CVL & Religions (+ interdits alimentaires et ce qu’en dit la loi)

    §         Brève histoire de l’origine des loisirs et du sport dans les patronages.

    §         Charte CVL de la FSCF

     

    §         Déclaration des droits de l’enfant.  

    §         L’animation Pourquoi ? – 3 pages.  

    §         Propos sur le jeu.  

    §         La pudeur

    §         Les interdits sont de dynamisants garde-fous.

     



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  • Commentaires

    1
    marin du ciel
    Mercredi 30 Mars 2011 à 13:13

    Bonjour Monsieur l'Aumônier,

    Je suis moi même dans la marine nationale comme Quartier Maître dans l'aéronavale, j'ai le plaisir de voir que nous avons une passion commune qui est l'éducation populaire.

    Je suis moi même animateur et directeur de centre de vacances. Je dois avouer que votre page est fort bien faite et de complète.

     

    Cordialement,

    Un marin du ciel 

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    COKUNT60
    Dimanche 3 Avril 2011 à 11:53

    BONJOUR


    Bon blog mais ca coupe le texte à des endroit.


    Mais très bien réalisé.


    Moi j'aimerai connaitre les texte de loi sur le transport et le déplacement. Si vous connaissé un bon site... merci d'avance.

    3
    lotus
    Mercredi 11 Décembre 2013 à 19:55

    Merci beaucoup pour ce doc, très bien fait il va beaucoup m'aider 


    Le doc est coupé mais en le copie/collant o peut retrouver le texte manquant

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