La « loi » (règles sociales, familiales, scolaires, …) est structurante pour la formation de la personnalité de l’enfant parce qu’elle le confronte à des limites et l’oblige à renoncer à ses fantasmes de toute puissance. Mais comment faire respecter une loi et quelle attitude prendre lorsqu’elle est transgressée ?

            Rester sans réaction lorsqu’un enfant commet une infraction, c’est reconnaître implicitement que celle-ci n’est pas si importante que cela, et qu’elle devrait disparaître. Ou alors, c’est une démission de notre rôle d’adulte, garant de la loi. Peur de l’enfant ? Peur du conflit ? Incapacité à s’assumer   dans un rôle négatif ou du moins désagréable ?

La fin et les moyens

            Pour beaucoup, réagir c’est punir. Mais la punition est bien souvent l’expression de notre volonté de puissance et d’écrasement de l’enfant. Dans bon nombre de cas, elle n’a aucun rapport avec la faute commise, ou bien elle est disproportionnée. De ce fait, loin d’apparaître comme méritée à l’enfant ou au jeune, elle excite souvent son sentiment d’injustice et fait naître une envie de vengeance. La punition, certes, peut-être efficace à court terme, y compris la punition corporelle. Dans son livre « Survivre », Bruno BETTELEIM affirme : « De nombreux travaux scientifiques montrent que les châtiments corporels produisent des résultats beaucoup plus rapides que le raisonnement. D’ailleurs, si c’était le contraire, le monde irait beaucoup mieux. Le raisonnement est un long, très long chemin, un processus très difficile. Mais il est évident qu’il est aussi, et de loin, le meilleur ». Les moyens à choisir doivent-être en rapport avec la finalité poursuivie : « Il faut se demander, écrit Betteleim, quel enfant on veut avoir, quelle sorte d’être humain on veut qu’il devienne quand il sera grand ». Et lorsqu’on lui demande par quoi remplacer la fessée, le psychanalyste répond : « la prudence, la vigilance. Il faut impressionner l’enfant par votre grande intelligence et non par la force. »

Réagir ne veut pas forcément dire punir. L’infraction à la loi doit être sanctionnée : l’enfant doit se voir signifier, s’entendre dire, qu’il a commis un acte répréhensible, que celui-ci porte atteinte à la classe, à son frère, au commerçant …

Sanctionner pour responsabiliser

            Dans la mesure du possible, il doit avoir la possibilité de « réparer » : ramasser les morceaux du pot de fleurs qu’il ne devait pas toucher et qu’il a cassé ; payer l’épicier les trois stylos qu’il a volés, … La sanction n’a de sens que si elle aide l’enfant à comprendre la portée de ses actes ; elle doit avoir un rapport avec la faute commise. De plus, l’adulte doit clairement différencier l’acte de son auteur. On peut expliquer à un  enfant qu’il a fait des bêtises ou commis un vol ; mais lui dire « tu es bête » ou « tu es un voleur » c’est le condamner à ne pouvoir être que ce qu’on lui affirme qu’il est.

Souvent, l’enfant a du mal à reconnaître la loi, et celle-ci n’est pas toujours à la portée de son intelligence : elle doit donc être énoncée clairement et faire l’objet d’un « contrat » ; « Tu ne dois pas t’approcher du bord du quai du métro, si tu le fais je serai obligé de te garder prés de moi ». Dans la majorité des cas, il est possible d’expliquer à l’enfant qu’il a commis quelque chose de dangereux – ou de désagréable pour son entourage – et qu’il a rompu le contrat engagé. L’enfant sait qu’il a eu tort et qu’il s’expose à une sanction méritée : petit à petit, il apprend à se réapproprier ses actes. La sanction, le rappel à la règle, la réparation permettent de soulager la culpabilité de l’enfant ou de l’adolescent. A défaut, cette culpabilité peut devenir lourde à porter et l’enfant cherchera des moyens de s’auto-punir (se priver de manger, avoir une mauvaise note à l’école …) ou de se faire punir ailleurs. En ce sens la sanction peut avoir la même fonction que la punition. Mais là où la punition humilie, détruit, la sanction porte en germe un nouveau départ. C’est le moyen en accord avec la volonté d’éduquer l’enfant à la responsabilité, à la confiance, au respect.

P. Christophe BOUDEREAUX

Un mot sur les châtiments par St Jean BOSCO  

            Quelle conduite adopter en matière de châtiments ? S’il est possible, que l’on n’y recoure jamais. Cependant s’il faut obligatoirement sévir, que l’on retienne ceci :

1.      Au milieu de ses élèves, l’éducateur doit chercher à se faire aimer s’il tient à se faire craindre. Alors, retirer sa bienveillance constitue un châtiment ; mais c’est un châtiment qui favorise l’émulation, encourage et n’avilit jamais.

2.      Pour les enfants, est punition tout ce qui est utilisé comme tel. On a observé qu’un regard sans affection produit sur certains plus d’effets qu’une gifle. Des félicitations pour un bon résultat, un reproche pour une négligence, c’est déjà une récompense ou une punition.

3.      Sauf rarissimes exceptions, que les corrections et les châtiments ne soient jamais donnés publiquement, mais en particulier et loin des autres élèves. On fera également appel à toute sa sagesse et à toute sa patience pour obtenir que l’enfant éclairé par sa raison et sa foi comprenne sa culpabilité.

4.      Il faut absolument et de toute manière éviter de frapper, de mettre à genoux dans une position douloureuse, de tirer les oreilles et d’infliger des punitions analogues, parce que les lois les interdisent, qu’elles irritent grandement les jeunes et qu’elles avilissent l’éducateur.

5.      Le directeur informera soigneusement les élèves des règles, récompenses et sanctions prévues par la discipline, afin qu'ils ne puissent avoir l'excuse de dire : « je ne savais pas que c’était commandé ou défendu ».

            Si cette méthode est pratiquée dans nos maisons, je crois que sans recourir ni au fouet, ni à d’autres châtiments brutaux, nous obtiendrons d’excellents résultats. Depuis environ quarante ans que je m’occupe des jeunes, je ne me souviens pas d’avoir usé de tels châtiments. Avec l’aide de Dieu, j’ai cependant toujours obtenu, non seulement l’indispensable, mais encore tout simplement ce que je désirais ; et cela de la part d’enfants pour lesquels tout espoir d’aboutir à une réussite convenable semblait être perdu.

Extrait de « Le système préventif dans l’éducation de la jeunesse » (rédigé vers 1860) Jean Bosco

Cité dans Constitutions et Règlements de la Société de Saint François de Sales

(Congrégation des salésiens de Don Bosco).

Concernant la punition collective

D’une manière générale, qu’on n’en use jamais. Elle est moralement discutable et donc affectivement difficile à gérer.

En tout état de cause, la sanction collective ne peut être légitime pour les faits sans gravité et les affaires strictement privées.

Cependant, on peut considérer un degré de pratique qui relève de l’utile pression collective ceci pour deux raisons au moins :

q       Rappeler ou confirmer une pratique convenue (tour de débarrassage de table, entretien, etc…).

q       Rétablir l’ordre et la concorde à cause de dégradations ou d’un vol d’une valeur conséquente, … commis dans l’anonymat.

Dans ces cas, les sanctions viseront à produire une frustration sur le groupe visant à laisser comprendre que le désagrément du moment, sur lequel on peut agir, est moindre que celui que produirait le laisser-aller. Laxisme ou laisser-aller qui pointe d’autant à l’horizon que le contexte d’anonymat camoufle souvent des complicités silencieuses. La probabilité d’une ou plusieurs complicités constitue un nouveau critère permettant de décider ou non d’une action de pression sur le groupe.

            Mais attention, ce moyen de pression peut s’avérer un faux ami car il se peut que, par réaction, le groupe se soude en opposition à la sanction. Il faudra toujours veiller à expliquer et motiver ce type de position afin de pouvoir faire appel à la raison des jeunes et permettre à l’équipe ou au groupe, sinon d’agréer, du moins comprendre. Sur ce point d’ailleurs, il sera toujours bon de s’interroger pour savoir si tous peuvent saisir les enjeux  et comprendre ce qu’on essaie de faire.

Dans le cas d’un mouvement collectif de désordre, chahut dans une chambrée par exemple, la sanction collective peut avoir une certaine pertinence pourvu que l’on tente de considérer le statu de ceux qui n’y participaient pas. Pour ceux là, il sera bon de les épargner soit par le témoignage de l’encadrement mais surtout par désignation par les autres jeunes. En effet, si des membres du groupe ou le groupe dans son entier semble désireux d’innocenter certains et que cela est juste (attention aux faux jeux), alors on peut penser que le groupe est en voie d’accepter la démarche. Le dialogue sera alors possible et il sera bon d’exécuter une sanction avec souplesse et humour « faute avouée étant pour moitié pardonnée ». La leçon ne consiste pas tant dans la peine mais dans l’intégration de la logique de la règle.

P. Christophe BOUDEREAUX

Les cadres de la FSCF se réjouiront donc de voir la pudeur retrouver ses lettres de noblesse parmi les spécialistes de l’enfance. Eux mêmes la considéreront comme une vertu fondamentale du jeune mais aussi pour eux mêmes. Ils l’adopteront, par conséquent, comme une valeur éthique à laquelle tout éducateur doit être attentif.

     Mais qu’est-ce donc que la pudeur ? Une gêne éprouvée par une personne devant ce que sa dignité semble lui interdire. Ainsi décrite, on peut déduire que la pudeur est une attitude de protection d’un enfant ou d’un adolescent qui leur permet de se soustraire aux effets perturbants ou au choc de certaines images, expériences ou situations en rapport avec leur intimité.

La pudeur, si elle existe en tout être humain socialisé, a des frontières mouvantes.

§         Elle dépend de la culture et ne se fixe pas sur les mêmes critères. Par exemple : La nudité ou le comportement en couple n’auront pas le même statut ou les mêmes règles selon les sociétés.

§         Elle dépend de l’appréciation personnelle selon les expériences de vie.  Avoir vécu la relative promiscuité des chambres d’internat ou être personnel soignant génèrent des façons personnelles et diverses pour apprécier et tenir compte de situations d’intimité.

Cette approche très “individualisée” de la pudeur ne doit pas occulter la réalité de son enjeu social. En effet, bien que sa signification ou son interprétation, soient mouvants la pudeur se transmet et s’enseigne.

§      
Pour la croissance équilibrée de chaque personne, nous l’avons dit. L’atteinte à la pudeur (au sens large et non légal) est un “viol de l’intimité”, elle est une violence faite à ce qui fonde l’intégrité, la dignité personnelle. A l’inverse, l’émergence et le respect de la pudeur permettent l’expression de l’autonomie et le maintien systématique d’une saine distance de sécurité dans la relation à autrui. La vie privée, l’intimité est un droit imprescriptible qu’il faut enseigner aux jeunes. Chacun a droit à son jardin secret, à sa “bulle d’autonomie”.

§       Pour l’ordre social, c’est à dire la vie collective. Une société laxiste minimise l’importance de la pudeur et par conséquent décrédibilise les comportements tels que le tact, la discrétion, le respect de l’intimité ou la retenue.  Inversement, favoriser la coexistence respectueuse de l’intégrité de chacun favorisera la capacité de tous à  communiquer avec  le plus grand nombre. En effet, la règle, la loi “inter-dit” en permettant que le plus faible soit protégé et ne soit pas écrasé.

    Une bonne attitude éducative veillera donc à respecter et initier à la pudeur. Il faudra être vigilant pour éviter deux écueils

§     susciter chez l’éduqué la pudibonderie c’est à dire une pudeur exagérée jusqu’au ridicule ; ou la fausse culpabilité par un sentiment de honte ou le sentiment d’avoir commis une faute. En effet, devoir se dévêtir dans un vestiaire ou une chambre commune ne revient pas à exhiber sa nudité sans raison sérieuse.

§     confondre la notion de pudeur avec la peur ou le mépris du corps et en particulier du sexe.

P Christophe BOUDEREAUX

Bibliographie :

ü        La Croix du 13 novembre 2002 p 13-15.

ü        Nouvel Observateur hors-série n°39

ü        Les Etudes n°3942

ü        Esprit et Vie n° 78

ü        “Quand la pudeur prend corps” José Morel Cinq-Mars  Ed. PUF

ü        “La culpabilité - comment s’en sortir ?” Denis Sonet Ed. Chalet.

ü       “Lutter contre la pédophilie - Repères pour les éducateurs” Service information et communication de la Conférence des Evêques de France.

EDUCATEUR :

La Sagesse 1, 5 :               Car le Saint Esprit qui éduque fuit la duplicité, il s’écarte des pensées folles, il est mis en échec quand survient l’injustice.

Apocalypse 3, 19 :               Moi, tous ceux que j’aime, je les reprends et les corrige. Sois donc fervent et repens-toi.

EDUCATION :

Exode 2, 10 :                        L’enfant grandit, elle l’amena à la fille du Pharaon. Il devint pour elle un fils

et elle lui donna le nom de Moïse, « car, dit-elle, je l’ai tiré des eaux ».

Deutéronome 21,18-21 :  Quand un homme a un fils rebelle et révolté, qui n’écoute ni son père ni sa mère,  s’ils lui  font la  leçon et qu’il ne les  écoute pas, alors  son père et sa  mère  s’empareront de  lui et  l’amèneront aux  anciens de sa ville, à la porte de sa localité. Ils diront aux anciens : » Voici notre fils, un rebelle et un révolté, qui ne nous écoute pas ; il s’empiffre et il boit » !

                                             Tous les hommes de sa ville le lapideront, et il mourra. Tu ôteras le mal du milieu de toi ; tout Israël en entendra parler et sera dans la crainte.

1 Samuel 3, 13 :                Je lui annonce que je fais justice de sa maison pour toujours à cause de sa faute : il savait que ses fils insultaient Dieu et néanmoins, il ne les a pas repris.

2 Samuel 7, 14 :                   Je serai pour lui un père et il sera pour moi un fils. S’il commet une faute je le corrigerai en me servant d’hommes pour bâton et d’humains pour le frapper.

2 Chroniques 22, 3 :            Okosias, lui aussi, suivit les chemins de la maison d’Akhab, car sa mère (Athalie) était sa conseillère en impiété.

2 Chroniques 26, 5 :            Il (Ozias) rechercha Dieu pendant la vie de Zekaryahou, qui l’instruisait dans la crainte de Dieu, et pendant qu’il resta fidèle au Seigneur, Dieu le fit prospérer.

Proverbes 22, 6 :                  Donne de bonnes habitudes au jeune homme en début de carrière ; même devenu vieux, il ne s’en départira pas.

Proverbes 23, 13 :               N’écarte pas des jeunes le châtiment ! Si tu frappes du bâton, ils n’en mourront pas !

Proverbes 29, 17 :               Châtie ton fils, tu seras tranquille et il te comblera de délices.

Proverbes 29, 21 :               Qui gâte son serviteur dès l’adolescence finira par faire de lui un fainéant.

Proverbes 31, 1 :                  Paroles du roi Lemouël. Leçon que sa mère lui inculqua.
 

Sagesse 2, 12 :                    « Traquons le juste : il nous gêne, s’oppose à nos actions, nous reproche nos manquements à la Loi et nous accuse d’être infidèles à notre éducation. »

Sagesse 7, 14 :                    Car elle est pour les hommes un trésor inépuisable. Ceux qui l’ont exploitée se sont concilié l’amitié de Dieu, recommandés à lui par les dons provenant de l’éducation.

Le Siracide 4, 12-19 :          *L’aimer, c’est aimer la vie, ceux qui se lèvent de bon matin pour elle seront remplis de joie.

                                               *Celui qui la possède obtiendra la gloire en héritage, le lieu où il va, le Seigneur le bénit.

                                               *Ceux qui la servent rendent un culte au Saint, ceux qui l’aiment, le seigneur les aime.

                                               *Celui qui l’écoute jugera avec vérité, celui qui s’attache à elle pourra demeurer en sécurité.

                                               *S’il lui fait confiance, il l’obtiendra en héritage, sa postérité en conservera la jouissance.

                                               *Elle l’accompagnera d’abord par des voies tortueuses, elle amènera sur lui la crainte et l’effroi. Elle le tourmentera par sa discipline jusqu’à ce qu’elle ait confiance en lui, elle l’éprouvera par ses préceptes.

                                               *Puis elle reviendra tout droit vers lui et le réjouira et lui dévoilera ses secrets.

                                               *Mais s’il s’égare, elle l’abandonnera et le livrera à sa perte.

Le Siracide 7, 25-27 :          *Marie ta fille, tu en auras terminé avec une grosse affaire, mais donne-la à un homme intelligent.

                                               *As-tu une femme selon ton âme ? Ne la chasse pas. Mais ne te fie pas à celle que tu ne peux aimer.

                                               *De tout ton cœur, glorifie ton père, et n’oublie pas les souffrances de ta mère.

Le Siracide 8, 5-12 :            *Ne fais pas de reproche à l’homme qui se repent de son péché ; souviens-toi que nous sommes tous coupables.

                                               *Ne méprise pas un homme parce qu’il est vieux, car certains d’entre nous aussi vieillissent.

                                               *Ne te réjouis pas de ce qu’un autre soit mort ; souviens-toi que tous nous devons mourir.

                                               *Ne méprise pas les récits des sages, mais consacre-toi à l’étude de leurs maximes. Car c’est d’eux que tu apprendras l’instruction, et à remplir ton office auprès des grands.

                                               *Ne t’écarte pas des récits des vieillards, car eux-mêmes les ont appris de leurs pères. C’est auprès d’eux que tu apprendras à comprendre, et à avoir une réponse prête lorsqu’il faut.

                                               *N’allume par les charbons du pécheur, de peur de brûler aux flammes de son feu.

                                               *Ne tiens pas tête à l’homme insolent, de peur qu’il ne cherche à te prendre au piège de tes propres paroles.

                                               *Ne prête pas d’argent à un homme plus puissant que toi, et si tu prêtes, considère ton argent comme perdu.

Le Siracide 22, 3-5 :            C’est une honte d’être le père d’un fils mal élevé, et la naissance d’une fille signifie préjudice.

                                               La fille sensée héritera d’un mari, mais celle dont on a honte fait le chagrin de celui qui l’a engendrée.

                                               L’insolente fait la honte du père et du mari et par l’un et l’autre elle sera méprisée.

Le Siracide 26, 18 :             Des colonnes d’or sur une base d’argent, ainsi de belles jambes sur des talons solides.

Le Siracide 30, 1-13 :          *Celui qui aime son fils lui donne souvent le fouet, afin de pouvoir finalement trouver sa joie en lui.

                                               *Celui qui élève bien son fils en tirera satisfaction, parmi ses connaissances, il sera fier de lui.

                                               *Celui qui instruit son fils rendra jaloux son ennemi, et, devant ses amis, il sera radieux à son sujet.

                                               *Si le père succombe, c’est comme s’il n’était pas mort, car il laisse après lui quelqu’un qui lui ressemble.

                                               *Durant sa vie, il s’est réjoui à le voir et au moment de mourir, il n’a pas eu de regrets.

                                               *Il laisse quelqu’un qui le vengera de ses ennemis, et rendra aux amis la reconnaissance qu’il leur doit.

                                               *Celui qui gâte son fils devra panser ses blessures, et, au moindre cri, ses entrailles seront bouleversées.

                                               *Un cheval indompté devient intraitable, et un fils laissé à lui-même devient impossible.

                                               *Cajole un enfant et il te causera des surprises, joue avec lui, et il te contristera.

                                               *Ne ris pas avec lui pour n’avoir pas à souffrir avec lui ; tu finiras par t’en mordre les doigts.

                                               *Ne lui laisse pas de liberté pendant sa jeunesse.

                                               *Meurtris ses reins tant qu’il est enfant ; sinon, devenu rétif, il ne t’obéira plus.

                                               *Eduque ton fils et travaille à le former pour n’avoir pas à subir l’affront d’une conduite honteuse.

Le Siracide 42, 9-11 :          *Une fille est pour son père une cause secrète d’insomnie, le souci qu’elle donne éloigne le sommeil : quand elle est jeune parce qu’elle risque de laisser passer la fleur de l’âge, une fois mariée, parce qu’elle pourrait être détestée,

                                               *vierge, elle risque d’être déflorée et de devenir enceinte dans la maison de son père ; alors qu’elle est unie à un mari, elle risque d’être infidèle, et dans la maison de son mari, elle risque d’être stérile.

                                               *Autour d’une fille sans retenue monte une garde renforcée, de peur qu’elle ne fasse de toi le risée de tes ennemis, la fable de la ville et la cause de l’attroupement du peuple et qu’elle ne te couvre de honte à l’assemblée plénière.

Les Lamentations 3, 27 :     Il est bon pour l’homme de porter le joug dans sa jeunesse.

1 Timothée 5, 4 :                  Si, en effet, une veuve a des enfants ou des petits-enfants, c’est à eux en premier d’apprendre à pratiquer la piété envers leur propre famille et à payer de retour leurs parents. Voilà, certes, ce qui est agréable aux yeux de Dieu.

Hébreux 12, 7-9 :                  *C’est pour votre éducation que vous souffrez. C’est en fils que Dieu vous traite. Quel est, en effet, le fils que son père ne corrige pas ?

                                               *Si vous êtes privés de la correction, dont tous ont leur part, alors vous êtes des bâtards et non des fils.

                                               *Nous avons eu nos pères terrestres pour éducateurs, et nous nous en sommes bien trouvés ; n’allons-nous pas, à plus forte raison, nous soumettre au Père des esprits et recevoir de lui la Vie ?
 

EDUQUER :

1 Maccabées 6, 15 :            Il lui donna son diadème, sa robe et son sceau, le chargeant d’éduquer son fils Antiochus et de l’élever en vue de la royauté.

Le Siracide 7, 25 :               Marie ta fille, et tu en auras terminé avec une grosse affaire, mais donne-là à un homme intelligent.

Le Siracide 40, 31 :             ( n’existe pas)

Daniel 13, 3 :                        Ses parents étaient justes, et ils avaient instruit leur fille selon  la Loi de Moïse. (Suzanne)

Osée 7, 15 :                          Moi, j’avais dirigé, fortifié leur bras, et ils machinaient le mal à mon endroit.

Hébreux 12, 10 :                   Eux, en effet, c’était pour un temps, selon leurs impressions, qu’ils nous corrigeaient ; lui, c’est pour notre profit, en vue de nous communiquer sa sainteté.

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LES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS

 

            Depuis la publication d’un décret en date du 26/07/2006, modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire), le champ de déclaration d’accueils et de séjours est élargi. 

Désormais il existe sept types d’accueils collectifs de mineurs qui peuvent être présentés comme suit :

 

	Accueil avec Hébergement				Accueil sans hébergement		Scoutisme    Avec et sans hébergement
	Séjour de Vacances   SV	Séjour Court     SC	Séjour Spécifique   SSp	Séjours de vacances en famille   SF	Accueil de Loisirs   AL	Accueil de Jeunes   AJ
DEFINITION
Nombre de mineurs	7 mineurs au moins	7 mineurs au moins	7 mineurs de 6 ans mini-mum	2 à 6 mineurs	7 mineurs au moins     300 mineurs au plus	7 mineurs au moins de 14 ans et plus. 40 mineurs au plus	7 mineurs au moins
Durée	3 nuits con-sécutives au moins	1 à 3 nuits consécutives Hors d’une famille	Dès la 1ère nuit	4 nuits con-sécutives au moins	14 jours au moins Hors d’une famille	14 jours au moins	RAS
Qui déclare ?	L’organisa-teur de l’ac-cueil	Personne majeur responsable des conditions d’hygiène et de sécurité	Personne morale ayant pour objet essentiel de développer des activités particulières.	L’organisa-teur de l’ac-cueil	L’organisa-teur de l’ac-cueil	Un organisa-teur qui si-gne une con-vention avec le représen-tant de l’Etat dans le dé-partement.	Une associa-tion de scou-tisme qui béné-ficie d’un agré-ement national.
Précisions	Correspond aux anciens C.V. Centres de Vacances ou colonies de vacances.	ATTENTION Si le séjour est constitutif du projet d’ un Accueil de Loisirs AL (Mini camps) celui ci doit être prévu selon ses rè-gles propres.	4 types de séjours : -  Sportifs -  Linguistiques -  Artistiques -  Culturels Et les ren-contres euro-péennes de mineurs or-ganisées dans le ca-dre des pro-grammes eu-ropéens de Jeunesse (arrêté du 1er  août 2006)	Concerne les mineurs qui vivent dans une famille d’accueil suite à une mesure particulière.   Pas de projet éducatif obligatoire.	Correspond aux anciens C.L.S.H.  (Centre de Loisirs Sans Hébergement).	Accueil répondant à un besoin social particulier	FSF Fédération du Scoutisme Français : Scouts et Guides de France Scouts unionis-tes de France Scouts musul-mans de France Eclaireurs et Eclaireuses de France Scouts Israélites de France FGSE Fédéra-tion des Guides et Scouts d’Eu-rope  Scouts Unitai-res de France

            Dans un souci de renforcement de la protection des mineurs, les séjours avec hébergement recevant au moins 7 mineurs doivent être déclarés (Auparavant, la déclaration n’était obligatoire qu’à partir de 12 mineurs et pour plus de 5 nuits)

Pour connaître le ratio et les qualifications d’encadrement des différents séjours, on se reportera utilement au document LIF-FSCF : « Composer une équipe d’animation». 

 

Les nouvelles procédures de déclaration des séjours

 

Les nouvelles procédures de déclaration des séjours et des locaux sont parues n'apportent pas de grandes différences par rapport aux procédures précédentes, sauf en ce qui concerne les nouveaux types de séjours comme les séjours courts et les séjours spécifiques. Dix nouveaux formulaires de déclaration ont été mis au point pour ces procédures. 

L'arrêté du 22 septembre 2006 paru au JO du 15 novembre précise les conditions dans lesquelles doit se faire la déclaration des accueil avec et sans hébergement. La déclaration se fait en deux temps : une déclaration préalable et une déclaration complémentaire.

 

	Accueil avec Hébergement				Accueil sans hébergement		Scoutisme
	Séjour de Vacances   SV	Séjour Court     SC	Séjour Spécifique   SS	Séjours de vacances en famille   SF	Accueil de Loisirs   AL	Accueil de Jeunes   AJ	Déclaration an-nuelle  2 mois au moins avant le début de la première pério-de d'accueil.
Déclaration Initiale	A déclarer deux mois avant le début du séjour avec :				Au titre d'une année sco-laire 2 mois au moins avant le début de la première période d'accueil.
Imprimé Déclaration d’un Accueil	l'imprimé Cerfa n°12757*01.   avec hébergement				formulaire Cerfa 12764*01   sans hébergement		formulaire 12767*01. de Scoutisme
Fiche complé-mentaire	Ensuite, selon le type d'accueil, vous devez, au plus tard huit jours avant le début du séjour, envoyer la fiche complémentaire :				avant le dé-but de cha-que période	Avant le dé-but de cha-que période
Imprimé	Cerfa n°12759*01	Cerfa n°12761*01	Cerfa n°12762*01	Cerfa n°12763*01	Cerfa 12765*01.	Cerfa 12765*01.	Cerfa  12768*01
Précisions	Il contient notamment la liste des membres de l'équipe ainsi que les éta-pes prévi-sionnelles pour un sé-jour itinérant.	En ce qui concerne les séjours courts orga-nisés depuis un Accueil de Loisirs (mini-camps), ils doivent être déclarés directement avec la fiche complémentaire au plus tard deux jours ouvra-bles avant le début du sé- jour.	Pour les sé-jours sportifs artistiques et culturels,une déclaration pourra être faite pour une année scolaire avec envoi de la fiche com-plémentaire, soit 1 mois avantchaque séjour s’ils sont d'une durée de plus de trois nuits, soit tous les trois mois pour les autres séjours.	RAS	RAS	RAS	1/ Avant le début du pre-mier accueil en ce qui concer-ne l'équipe d' encadrement 2/ Au plus tard un mois avant le début de chaque accueil avec héberge-ment d'une du-rée de plus de trois nuits orga-nisés pendant es vacances.  3/ Tous les trois mois et au plus tard deux jours ouvrables avant le début du trimestre considéré pour les autres ac-cueils de scou- tisme.

Sources législatives :

CASF art. R.227-1 à R.227-22 (cf. JPA D104-3)

Arrêté du 01/08/2006 (cf. JPA D104-3-1) Arrêté du 22/09/2006 (cf. JPA D104-3-2) Arrêté du 25/09/2006 (cf. JPA D104-3-3) Instruction JS n°06-192 du 22/11/2006 (cf. JPA D104-3-4)

 

P Christophe BOUDEREAUX

LEGISLATION

Ce qu’un animateur doit savoir

NB : Les assurances ne prennent en charge que la responsabilité civile.

RESPONSABILITE CIVILE

La responsabilité civile peut-être engagée sans la présence d’une faute. On peut la caricaturer ainsi : « responsable mais pas coupable »

Responsabilité civile contractuelle :

Obligation de réparer un préjudice causé à autrui en raison de l’inexécution d’un contrat ou d’un retard dans l’exécution (sauf cause étrangère) » - Code Civil Art 1147

Responsabilité civile délictuelle ou quasi-délictuelle :

Obligation de réparer le préjudice causé à autrui par toute action dommageable commise par soi-même, par une personne qui dépend de soi ou par une chose que l’on a sous sa garde - Code Civil Art 1382 et suivants 

RESPONSABILITE PENALE

La responsabilité pénale est une faute devant la loi par action ou par omission.

Obligation de supporter la peine prévue pour l’infraction que l’on a commise - Nouveau Code Pénal.